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Marques déposées par PASCAL DUBOIS
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CHEDD: collége des hautes études du développement durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEDD: collége des hautes études du développement durable
PASCAL DUBOIS

Numéro de dépôt :
3661438
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2019
CHEDD: collége des hautes études du développement durable de PASCAL DUBOIS

Présentation de la marque CHEDD: collége des hautes études du développement durable

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2009 par PASCAL DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEDD: collége des hautes études du développement durable »

Le déposant est PASCAL DUBOIS domicilié(e) 245 RUE JEAN JAURES - 59880 - ST SAULVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DUBOIS domicilié(e) 245 RUE JEAN - 58880 - JAURES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEDD: collége des hautes études du développement durable est expirée depuis le 2 juillet 2019.

PASCAL DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHEDDE: collége des hautes études du développement durable eurorégional


PASCAL DUBOIS - 245 RUE JEAN JAURES - 59880 - ST SAULVE - France


PASCAL DUBOIS - 245 RUE JEAN - 58880 - JAURES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.